upright-jeff a écrit :... Sans vouloir mettre ta parole en doute Jesse, je pensais que le coup de déclarer que des traditionnels ne marchait plus...
Si j'ai bien tout compris, dans ce cas précis, c'est un forfait et nous ne pouvons guère y échapper !!
Effectivement, dans le cas d'un forfait (c'est toujours le cas, par exemple, pour les salles conventionnées avec la Sacem), il n'y a pas, à ma connaissance, de liste des morceaux à fournir dans la déclaration, et morceaux traditionnels ou pas, on paye.
La question dans ce cas est où va l'argent, y compris pour les auteurs ayant-droits, puisqu'il n'y a pas de liste fournie ?
À ce que j'ai entendu dire et sous réserve de confirmation, il est distribués aux plus gros sociétaires et les petits auteurs ont des clopinettes.
En dehors du régime forfaitaire, si l'organisateur choisit de fournir la liste des morceaux du programme, et qu'il n'indique que des morceaux traditionnels ou du domaine public, la Sacem se réserve bien sûr le droit de vérifier qu'il n'y a pas d'ayant-droits (ce qui est tout à fait normal).
Le problème, dans ce cas, est que de nombreux morceaux traditionnels ou du domaine public sont "arrangés", et que cet arrangement peut avoir été déposé.
Le titre figure alors dans la liste de la Sacem et il n'est pas toujours évident de prouver que ce n'est pas cette version qui a été jouée pendant le concert, ce qui entraîne l'application de la redevance.
Dans notre groupe, c'est moi qui m'occupe des partitions des morceaux qu'on a choisi de jouer et je prends soin, pour chaque morceau traditionnel ou du domaine public, de ne pas copier-coller la version d'un autre interprète, et de choisir moi-même la mélodie la plus communément admise comme traditionnelle ou d'origine parmi les diverses versions, et les couplets parmi tous ceux que je peux trouver pour un chant donné (on a souvent un grand choix).
Par exemple, pour "Git along home Cindy Cindy", j'ai pris soin de ne pas choisir la version du film Rio Bravo, mais la version que j'ai trouvée la plus traditionnelle en choisissant moi-même les couplets à chanter parmi ceux que j'ai trouvés.
Çà devient donc de facto mon propre arrangement, et n'étant pas à la Sacem, celle-ci ne peut pas demander de redevance pour notre interprétation de cette chanson (sauf par le biais du forfait, méthode que je trouve pour ma part discutable bien que pratique).
Qu'on me comprenne bien, je n'ai rien contre les droits d'auteurs, à condition qu'ils profitent à tous les auteurs, pas seulement à certains.
Pour ceux que çà intéresse, voici un recueil de texte concernant l'application des droits d'auteur par la Sacem, chacun pourra juger par lui-même (rien que pour s'inscrire, ce n'est déjà pas évident !) :
http://www.irma.asso.fr/La-Sacem
Jesse.
et cela pour la première fois et qui sait peut être la seule !!!!!!!
) le bulletin 
